Bureau Fédéral 11/02/2018

Publié le 21/03/2018

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Membres présents : Bernard LAPORTE, Christian DULLIN, Serge SIMON, Alexandre MARTINEZ, Marie-Pierre PAGÈS, Patrick BUISSON, Laetitia PACHOUD, Maurice BUZY-PUCHEU, Brigitte JUGLA, Jean-Michel ARAZO, Henri MONDINO

Membres excusés : Marie-Agnès MASDIEU, Thierry MURIE, Céline BOURILLOT, Pascal PAPÉ, Sébastien RIÈRE

Membres non votant présents : Sébastien CONCHY, Laurent GABBANINI, Didier RETIÈRE, Joël DUMÉ, Thierry HERMEREL

Assiste à la réunion : Nicolas HOURQUET

La réunion est ouverte à 10h00 par Bernard LAPORTE.

1.       Communication du Président

  • Le Président fait un résumé de la réunion s’étant tenue plus tôt ce jour entre la FFR et les représentants de la Fédération Ecossaise. L’objet était d’une part, de partager les points de vue sur les différents dossiers internationaux en cours et d’autre part, de faire un point d’étape sur les actions communes menées par les deux fédérations.

 2.       Convention FFR/LNR : calendrier opérationnel

  • Serge SIMON informe le Bureau Fédéral du calendrier opérationnel décidé par la FFR et la LNR dans le cadre des négociations relatives à la convention FFR / LNR. Les réunions se tiendront aux dates suivantes :
    • 19 février 2018
    • 8 mars 2018
    • 27 mars 2018
    • 10 avril 2018
    • 24 mai 2018
  • Ce calendrier permettra ainsi aux organes dirigeants des deux structures (Comité Directeur et Assemblée Générale) de pouvoir se prononcer dès le mois de juin sur le projet de convention qui leur sera proposé.

3.       Rappel du calendrier de modification des règlements généraux

  • En raison de la modification du calendrier des réunions fédérales (Bureau Fédéral et Comité Directeur), les échéances relatives aux modifications des règlements généraux ont été revues en conséquence :
    • Titres I à III :
      • Information des Comités, clubs : 19 décembre 2017
      • Date limite d’envoi des demandes : 31 janvier 2018
      • Commission de révision des règlements : Semaine du 5 février 2018
      • Vote du Comité Directeur : 10 mars 2018
      • Titres IV à X :
        • Information des Comités, clubs : 2 février 2018
        • Date limite d’envoi des demandes : 21 mars 2018
        • Commission de révision des règlements : Semaine du 26 mars 2018
        • Vote du Comité Directeur : 27 avril 2018
      • Annexes :
        • Information des Comités, clubs : 5 mars 2018
        • Date limite d’envoi des demandes : 25 avril 2018
        • Commission de révision des règlements : Semaine du 30 avril 2018
        • Vote du Comité Directeur : 2 juin 2018

 4.       Information sur le calendrier de l’organisation des services

  • Les points majeurs sur le projet de réorganisation sont les suivants :
    • La création de la Direction de la Communication et l’ouverture d’un poste
    • La restructuration de la Direction des Ressources Humaines
    • La création d’un Pôle Territoires pour accompagner la Réforme Territoriale en lien direct avec la Direction Générale
    • Le recrutement d’un Directeur Financier
    • La création d’un cabinet du président
  • Cette nouvelle organisation permettra de :
    • Fluidifier les relations entre Elus et de faciliter la communication entre eux
    • Mieux répondre aux sollicitations des Elus
    • Faciliter la confidentialité en créant un espace dédié aux Elus
    • Concentrer la Direction des Ressources Humaines sur ses missions primordiales
    • Structurer une communication unifiée et centralisée en créant une Direction spécifique qui sera également en charge de la communication interne.
    • Acter la structuration d’une Direction orientée « Recettes » regroupant le marketing, l’évènementiel, la billetterie)
  • L’échéancier prévu est le suivant :
    • Valider la nouvelle organisation : Décembre 2017 – Janvier 2018
    • Rédiger un projet d’accompagnement : Janvier – Février 2018
    • Finaliser l’organisation hiérarchique : Janvier 2018
    • Ecrire les processus majeurs impactés : Janvier – Février 2018
    • Transmettre pour avis à la Délégation Unique du Personnel : Février 2018
    • Refonte des fiches de postes : Février 2018
    • Déroulé des entretiens : Février 2018
    • Mise en place effective : Mars 2018
    • Rédiger un guide des relations entre élus et salariés : Janvier – Mars 2018

 5.       Organisation du cabinet

  • Le Cabinet du Président sera organisé ainsi :
    • Directeur(rice) de Cabinet
    • Assistant(e) de direction Président + Vice-Président
      • Gestion correspondances
      • Gestion des invitations
      • Gestion des déplacements
      • Agenda
      • Chargé(e) de mission Production / Communication Interne et réseau fédéral
        • Communication Réseau fédéral
        • Gestion qualitatif des déplacements
        • Eléments de langage / outils d’animation de l’équipe fédérale
      • Chargé(e) de mission
  • Les prérogatives principales du Cabinet du Président sont :
    • Gère l’agenda du Président et coordonne les agendas des élus du Bureau Fédéral, ainsi que les agendas institutionnels
    • Transcris la communication « politique » du Président et des élus
    • Transcris la ligne directrice politique à destination de l’ensemble des services
    • Rédige les correspondances officielles du Président et supervise les correspondances institutionnelles des élus
    • Pilote l’organisation des évènements Institutionnels nationaux sous l’autorité du Secrétaire Général et en lien avec l’Evènementiel
    • Supervise le lien avec les Institutionnels (Etat, Collectivités locales, autorités administratives)
    • Participe à l’élaboration du protocole en toutes occasions (en lien avec le SG et le cabinet des élus)
  • Les missions prioritaires dans le cadre de la mise en place sont les suivantes :
    • Gérer l’agenda du Président et des COPIL (dates, contenus, préparations déplacements, éléments de langage…) : Immédiat
    • Ecrire les périmètres des délégations : fin février
    • Attribuer des bureaux correspondant au plan de restructuration général : février
    • Définir les circuits de décisions : fin février
    • Etablir les éléments de langage (valorisation des actions de la FFR, fiches-synthétiques argumentaires…) : en cours
    • Etablir le calendrier général Institutionnel et Evènementiels : fin février
    • Remettre à jour la planification du projet et activer la méthode de suivi : mars
  • Le Cabinet des élus sera organisé ainsi :
    • Direction Générale / Secrétaire Général / Trésorier Général
    • Assistant(e) de direction Secrétaire Général et Trésorier Général
      • Gestion correspondances
      • Gestion des invitations
      • Gestion des déplacements
      • Secrétariat
      • Agenda
      • Assistant(e) de direction Elus fédéraux
        • Gestion correspondances
        • Gestion des déplacements
        • Gestion des convocations
        • Convocations commissions
      • Assistant(e) de direction Directeur Général et Directeur Général Adjoint / Protocole
        • Correspondance DG - DGA
        • Gestion des déplacements DG - DGA
        • Protocole Matchs du XV de France
      • Chargé(e) de mission Evènementiel Présidence
        • Réceptions – Soutien logistique
        • Soutien préparation Assemblées Générales / Congrès
  • Les  prérogatives principales du Cabinet des Elus sont :
    • Manager et coordonner l’assistanat de direction Trésorier Général, Secrétaire Général et Elus
    • Gérer et coordonner l’agenda des élus du Bureau Fédéral
    • Retranscrire la communication « politique » du Président
    • Rédiger les correspondances officielles et  institutionnelles  des élus
    • Assurer l’évènementiel institutionnel Fédéral (Congrès, Assemblée Générale, Bureau Fédéral, Comité Directeur)
    • Elaborer le protocole Fédéral en toutes occasions (en lien avec le Cabinet du Président)
  • Les missions prioritaires dans le cadre de la mise en place sont les suivantes :
    • Gérer les agendas (dates, contenus, préparations déplacements, éléments de langage…) : Immédiat
    • Ecrire les périmètres des délégations : fin février
    • Définir les circuits de décisions : fin février
    • Etablir le calendrier général Institutionnel et Evènementiels : fin février
    • Remettre à jour la planification du projet et activer la méthode de suivi : mars
    • Planifier et organiser un séminaire d’élus : fin mars

 6.       Points actés en Commission Internationale

  • Informations sur l’éligibilité de Malik HAMADACHE : La FFR a saisi la Commission des Règlements de World Rugby afin qu’elle puisse formellement statuer sur l’éligibilité de Malik HAMADACHE. Un dossier complet incluant les attestations du joueur, de la Fédération Algérienne et de Rugby Afrique a été transmis.
  • Commémorations du Centenaire de l’armistice de la 1ère Guerre Mondiale : La FFR étudiera les possibilités d’organiser des rencontres d’équipes nationales de jeunes en novembre 2018 à l’occasion du Centenaire de l’Armistice. La Commission étudiera plus en détails lors d’une prochaine réunion les opportunités.
  • Recomposition du Panel Disciplinaire International :
    • La FFR accuse un retard par rapport aux autres nations sur les désignations internationales des Commissaires à la Citation et des Officiers Judiciaires contrairement à l’arbitrage où la contribution de la FFR est significative.
    • Les membres de notre panel sont rarement désignés (Exemple : 1 OJ et 1 CC désigné sur deux matchs durant le T6N 2018). Ils ne répondent plus aux critères établis par World Rugby, instance effectuant les désignations. C’est une insuffisance pointée par World Rugby qui enjoint la FFR de proposer de nouvelles candidatures.
  • Il est proposé au Bureau Fédéral d’adopter l’échéancier suivant :
    • Février 2018 : rédaction des « fiches de poste » : Commissaire à la Citation, Président de Panel, Membre de Panel (Membre au titre de l’expérience juridique et membre au titre de l’expérience rugby)
    • 1ère semaine de mars : envoi et diffusion de l’appel à candidature
    • 23 mars : clôture de l’appel à candidature
    • Fin mars : examen des candidatures et proposition de composition du panel
    • Juin 2018 : formation des candidats retenus dispensée par World Rugby
  • La collaboration avec la LNR sera étroite pour s’assurer que les candidats puissent officier durant les compétitions professionnelles pour acquérir de l’expérience.

7.       Matchs internationaux novembre 2018

  • XV de France – Tournée de Novembre :
    • Le XV de France disputera trois matchs internationaux :
      • 10 novembre 2018 : France – Afrique du Sud
      • 17 novembre 2018 : France – Argentine
      • 24 novembre 2018 : France – Îles Fidji
      • Les lieux des matchs seront à déterminer rapidement.
  • France Féminines  – Tournée de Novembre :
    • France Féminines disputera deux matchs internationaux contre la Nouvelle-Zélande les 10 et 17 novembre 2018. Il est bien entendu que pour éviter tout conflit avec les matchs du XV de France et permettre la meilleure promotion possible, ces rencontres pourront se disputer le cas échéant le vendredi soir (9 et 16 novembre) ou le dimanche (11 et 18 novembre).
    • Les lieux des matchs seront à déterminer rapidement.
  • Barbarians Français :
    • Un match des Barbarians Français est à programmer. L’adversaire n’est à ce jour pas connu. Pour information, la FFR a demandé à World Rugby d’intégrer les Barbarians Français dans le calendrier international. Ainsi, les adversaires potentiels devraient être proposés au début du mois de mars au plus tard.
    • Par tradition, le match des Barbarians Français est programmé lors du week-end où le TOP 14 n’est pas programmé. Compte-tenu des oppositions du XV de France, ce week-end devrait être celui du 10/11 novembre 2018.
  • Tournoi Repêchage de la Coupe du Monde 2019 :
    • 4 équipes disputeront le Tournoi de Repêchage pour la Coupe du Monde 2019. Les équipes joueront chacune l’une contre l’autre. Ce seront donc 6 matchs qui devront être organisés aux dates suivantes :
      • 09/10/11 novembre 2018 : deux matchs
      • 16/17/18 novembre 2018 : deux matchs
      • 23/24/25 novembre 2018 : deux matchs

 8.       Subvention Rugby Afrique

  • Dans le cadre du soutien au développement de l’arbitrage africain, le Bureau Fédéral approuve à l’unanimité le versement d’une subvention de 30.000 Euros au bénéfice de Rugby Afrique. Cette subvention a pour vocation de financer les formations d’arbitres organisées par Rugby Afrique sous la supervision de leurs techniciens.

9.       Point sur la territorialité : séminaire des dirigeants

  • La date et le lieu du séminaire des dirigeants seront décidés lors de la prochaine réunion du Bureau Fédéral.
  • Dans tous les cas, ce séminaire se tiendra à l’issue du Tournoi des 6 Nations 2018.

10.   Mouvements des clubs

  • Le Bureau Fédéral approuve à l’unanimité les mouvements des clubs figurant en Annexe 1.

11.   Affaires médicales

  • Le Bureau Fédéral approuve à l’unanimité le cahier des charges, figurant en Annexe 2, pour les médecins de matchs, médecins vidéo, médecins HIA de la FFR désignés pour l’ensemble des compétitions internationales, les phases finales TOP14 et PRO D2, l’EPCR et le Tournoi World Rugby de Rugby à 7. Il est par ailleurs précisé que les médecins désignés doivent impérativement se conformer aux directives et procédures édictées par les organisateurs des compétitions, cela afin de garantir la meilleure efficacité possible.
  • Le Bureau Fédéral approuve également à l’unanimité la composition de la Commission Commotion Cérébrale figurant en Annexe 3.
  • S’agissant de l’arrêté du 24 juillet 2017 fixant les caractéristiques de l’examen médical spécifique relatif à la délivrance du certificat médical de non-contre-indication à la pratique des disciplines sportives à contraintes particulières, le Docteur HERMEREL précise qu’une réunion avec le Ministère est prévue au mois de mars. Il rappelle que l’objectif de la FFR est d’obtenir la publication d’un nouvel arrêté assouplissant le contenu de l’examen médical de non-contre-indication, notamment pour ce qui concerne les personnes âgées de 12 à 39 ans.

L’ordre du jour étant épuisé, Bernard LAPORTE clôture le Bureau Fédéral à 11h50.

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